Dans un monde de plus en plus conscient de l’impact environnemental des modes de transport, les entreprises cherchent à adopter des solutions plus durables. L’une des options les plus populaires est d’acheter des vélos pour les employés.
Cet article explore les différentes aides financières nationales et locales, ainsi que les déductions fiscales et autres avantages disponibles pour les entreprises qui font ce choix écologique mais aussi pratique tellement il devient compliqué de circuler autrement qu’en vélo dans certaines villes comme Paris.
Aides financières nationales pour l’achat de vélos
Bonus écologique pour les vélos
Le bonus écologique est une aide financière destinée aux entreprises qui investissent dans des vélos neufs, y compris les vélo-cargo, longtail, vélo adapté et vélo pliant. Cette aide peut aller jusqu’à 1000€ par unité et est destinée aux personnes morales, c’est-à-dire les entreprises et les associations.
Prime à la conversion
La prime à la conversion est une autre option intéressante. Elle concerne les vélos neufs ou d’occasion et peut aller jusqu’à 1500€ par vélo. Si votre entreprise est située dans une ZFE-m (Zone à faibles émissions mobilité), une surprime peut être accordée, augmentant ainsi le montant de l’aide.
Aides financières locales
Outre les aides nationales, de nombreuses villes et régions offrent des aides financières locales pour encourager l’achat de vélos. Ces aides peuvent varier en fonction de la localité et du type de vélo acheté.
Prêt à taux zéro
Depuis juin 2023, certaines institutions financières comme le CIC et le Crédit Mutuel offrent un prêt à taux zéro pour l’achat de tous types de vélos, neufs ou d’occasion. Ce prêt ne comporte ni intérêt ni frais de dossier, ce qui le rend particulièrement attrayant pour les entreprises.
Déduction fiscale et avantages comptables pour l’achat de vélos
Vélo de fonction et vélo de service
Les entreprises peuvent bénéficier d’une déduction fiscale sur le coût de la location ou de l’achat de vélos pour leurs employés. Pour les vélos de fonction, cette réduction peut être de 25% du coût de la location ou de l’achat. Pour les vélos de service, les charges sont déductibles selon les règles comptables en vigueur.
TVA
La TVA sur l’achat de vélos peut également être déduite si l’usage du vélo est exclusivement professionnel.
Forfait mobilité durable
En tant qu’employeur, vous pouvez également proposer un forfait mobilité durable à vos employés. Ce forfait peut aller jusqu’à 800€ par an et par salarié et est exonéré d’impôt et de cotisations sociales.
N’hésitez pas à consulter les procédures de demande et les conditions d’éligibilité pour chaque type d’aide afin de maximiser vos avantages financiers.
–> Formulaire n°2079-VLO-FC-SD; Fiche d’aide au calcul réduction d’impôt flotte de vélos